Vous êtes ici : : Accueil > Côté mairie > Réunions de ConseilRéunion du 29 Novembre 2011
Séance du Mardi 29 Novembre 2011 cliquez ici
Délibération n° 116 Taxe d'Aménagement
cliquez iciDélibération n° 117 Actualisation des tarifs de l'eau et de l'assainissement
cliquez iciDélibération n° 118 Exercice 2011- budget général de la commune-admission en non
valeur
cliquez iciDélibération n° 119 Exercice 2011- budget général de la commune et budgets annexes
Vaunaval, camping- décision modificative n°1
cliquez iciDélibération n° 120 Exercice 2011- budget primitif- budget annexe Ronsard- décision
modificative n°2
cliquez iciDélibération n° 121 Budgets 2012- budget général et budgets annexes
cliquez ici Délibération n° 122 Affaires culturelles - tarifs spectacles saison culturelle 2012
cliquez ici Délibération n° 123 Affaires culturelles
- tarifs cinéma opération vacances
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Délibération n° 124 Lotissement communal " Plaine des Noëls"- cession de parcelles tranches III
- lot n°22
cliquez iciDélibération n° 125 Abrogation
arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme
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Délibération n° 126 Piscine municipale- modification du tableau des emplois- poste à temps non
complet
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Délibération n° 127 Communauté de communes du Bassin Ludois- création d'un groupement de
commande- Convention d'adhésion
cliquez iciDélibération n° 128 Réaménagement de la rue d'Orée- validation du projet
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Délibération n° 129 Mise en place d'une redevance d'occupation du domaine public communal par
les ouvrages de distribution de gaz naturel
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Délibération n° 130 Convention de location bureaux sis 28 place Neuve- La Poste direction
territoriale Anjou Maine
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Délibération n° 131 Exercice des compétences déléguées au Maire par le Conseil Municipal-
porter à connaissance
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